Doissin, village des "Terres Froides"

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Accueil du site > Pages Annexes > Téléchargements des documents relatifs au dossier du PLU

Téléchargements des documents relatifs au dossier du PLU

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Téléchargements disponibles

Compte rendu de la réunion publique du 05 février 2014

Porter à connaissance 1.3.

Porter à connaissance 2.3.1.

Porter à connaissance 2.3.a

Porter à connaissance 2.3.b

Porter à connaissance 3.3.

Note de présentation et bilan de la concertation

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Règlement graphique n°1 au 1/5000

Règlement graphique n°2 au 1/2500

Règlement graphique n°3 au 1/5000

Règlement graphique n°4 au 1/5000

Règlement écrit

Emplacements réservés

Servitudes d’Utilités Publiques

Plan des Servitudes d’Utilités Publiques

Liste des Servitudes d’Utilités Publiques

Note relative à l’eau potable

Plan eau potable au 1/5000

Schéma Directeur d’Assainissement et zonage eaux usées

Carte d’aptitude

Zonage eaux usées

Schéma Directeur d’Assainissement et zonage eaux pluviales

Zonage eaux pluviales

Schéma d’élimination des déchets

Rapport carte des aléas

Carte cadastrale 2011

Arrêté préfectoral bruit

Arrêté risque exposition plomb



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