Doissin, village des "Terres Froides"

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Accueil du site > Urbanisme > Plan d’Occupation des Sols

Plan d’Occupation des Sols

Le plan d’occupation des sols a été adopté en 1986.

Ci-après les différents zonages et leur réglementation.

Zones Urbaines

Les zones U dites zones urbaines, dans lesquelles la capacité des équipement publics existants ou en cours de réalisation permettent d’admettre immédiatement des constructions sou éventuellement à l’intérieur de ces zones, la localisation des terrains cultivés à protéger et inconstructibles en application de l’article L 123.1 (9°) du Code de l’Urbanisme.

Zone UA : Zones correspondant au village et à l’extension de l’urbanisation sur des terrains pour lesquels la capacité des équipements permet la réalisation de constructions à caractère résidentiel avec toutefois la possibilité d’admettre des activités non nuisantes.

Pour télécharger le règlement cliquez ici

Zones UI : Zone équipé, réservée aux activités économique.

Pour télécharger le règlement cliquez ici

Zones Naturelles

Zone NA : zones d’urbanisation future qui peuvent être urbanisées à l’occasion soir d’une modification du plan d’occupation des sols, soit de la création d’une zone d’aménagement concerté ou de la réalisation d’opérations d’aménagement ou de construction compatibles avec un aménagement cohérent de la zone tel qu’il est défini par la règlement.

Pour télécharger le règlement cliquez ici

Zone NB : zones desservies partiellement par des équipements qu’il n’est pas prévu de renforcer et dans lesquelles des constructions ont déjà été édifiées.

Pour télécharger le règlement cliquez ici

Zone NC : zones de richesses naturelles à protéger en raison notamment de la valeur agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous-sol.

Pour télécharger le règlement cliquez ici

Zone ND : zones à protéger en raison, d’une part, de l’existence de risques ou de nuisances, d’autre part, de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique ou écologique.

Pour télécharger le règlement cliquez ici

Zone NAa : Zones non ou insuffisamment équipée qui peut être urbanisée à l’occasion de la réalisation d’opérations d’aménagement ou de constructions compatibles avec un aménagement cohérent de la zone tel qu’il est défini par le règlement.

Pour télécharger le règlement cliquez ici



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